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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA MANLIFT
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PELICAN DELTA SYSTEMES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PELICAN DELTA SYSTEMES
DELTA MANLIFT SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92444530
Date de dépôt :
30/11/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2022

Présentation de la marque PELICAN DELTA SYSTEMES

Déposée le 30 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA MANLIFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PELICAN DELTA SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA MANLIFT domicilié(e) ZI “ Guillaume Mon Amy ” - 47400 - FAUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 574 069 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

La marque PELICAN DELTA SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PELICAN DELTA SYSTEMES est expirée depuis le 30 novembre 2022.

DELTA MANLIFT a également déposé les autres marques suivantes : TOUCAN


DELTA MANLIFT SAS, Société par Actions Simplifiée - ZI “ Guillaume Mon Amy ” - 47400 - FAUILLET - France - SIREN 382574069


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Inscription le 18 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232936 - Publication au BOPI 1997-02-18

Inscription le 15 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°236998 - Publication au BOPI 1997-05-15

Inscription le 15 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236997 - Publication au BOPI 1997-05-15

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2002 n°2231720 - Publication au BOPI 2002-11-27

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2012 n°2511386 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-09

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